Rapports

Moderniser l’évaluation environnementale – Mars 2015

Rapport-Vernier-etude-impactTélécharger

« Les filières REP » (Responsabilité élargie des producteurs en matière de déchets) – Mars 2018

Rapport-Vernier-REP-Mars-2018Télécharger



Rapport final (complet) sur le « Grand débat national dans le département du Nord »
Jacques VERNIER coordonnateur du « grand débat » dans le nord, avec Thérèse LEBRUN et Philippe LEMAIRE – Avril 2019

Rapport-final-sur-le-grand-debat-dans-le-departement-du-NordTélécharger

Rapport final (synthèse) sur le « Grand débat national dans le département du Nord »
Jacques VERNIER coordonnateur du « grand débat » dans le nord, avec Thérèse LEBRUN et Philippe LEMAIRE – Avril 2019

Rapport-final-synthese-sur-le-grand-debat-dans-le-departement-du-NordTélécharger

 La consigne des emballages de boissons » – Novembre 2019

Rapport-consigne-Novembre-2019Télécharger


Filières REP (Responsabilité des producteurs en matière de déchets)- Rapport annuel- 2021

Filieres-REP-Rapport-dactivite-de-la-commission-2021Télécharger

Filières REP (Responsabilité des producteurs en matière de déchets)- Rapport annuel- 2022

Rep-Rapport-annuel-2022Télécharger

Filières REP (Responsabilité des producteurs en matière de déchets)- Rapport annuel- 2023

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